Le Domaine du Béarn

Loi Demessine (ZRR) : Défiscalisation, investissement immobilier

Résidence golfique de 86 logements pour des surfaces allant de 39 à 71 m². Ce nouveau programme d’investissement en ZRR se situe à la frontière entre les Pyrénées Atlantiques et les Landes, à 10 mn d'Orthez et 40 minutes des plages de la Côte Atlantique. 

Présentation

Cette nouvelle résidence golfique est idéalement située à la frontière des Landes, à 50km de l’Océan Atlantique (Biarritz) et à une heure de la frontière espagnole. Le Domaine du Béarn est composé de 86 appartements, attenants au golf de Salies de Béarn. Les surfaces sont comprises entre 39 m² et 71 m².

Le Domaine du Béarn propose un hébergement de standing 3*. Chaque appartement sera meublé et aménagé pour le bien-être des résidants.
Conçue dans le style béarnais, la résidence correspond parfaitement aux attentes des vacanciers et des golfeurs. Logements vastes et fonctionnels, ils sont meublés et équipés par le gestionnaire qui exploite la résidence et l'aménagement intérieur est conçu par nos cabinets d'architectes d'intérieur.

Au niveau des équipements communs, tout a également été conçu pour apporter à tous loisirs et détente. Ainsi, piscine (couverte d'une verrière), sauna, espace de jeux pour les plus jeunes... permettent de s'évader sur place ! Et grâce à son positionnement, la résidence s'ouvre sur les différentes activités de la ville : thermalisme, golf, casino…

Société d'exploitation touristique, Quiétude Evasion s'occupera de la gestion de la résidence, (y compris versement des loyers, entretien...), pour la sécurité et la pérennité du patrimoine des investisseurs.

Date de début des travaux : septembre 2007
Date de livraison : décembre 2008

Environnement

Salies de Béarn, « la cité du sel » est renommée :

- Pour ses thermes et sa remise en forme qui proposent des programmes de soins à thèmes, une piscine de détente, une salle de gym et de musculation ainsi qu’un espace beauté
- Pour son golf, attenant à la résidence, qui offre un parcours dans un environnement au paysage d’exception
- Pour son centre de congrès qui dispose de salles de travail entièrement équipées pouvant accueillir de 10 à 367 personnes
- Pour son casino, situé dans un parc dans une formidable demeure.

Salies de Béarn est une petite ville de caractère, aux vieilles maisons en pierre, aux toits pentus et aux ruelles pittoresques et fleuries. Naturellement salée, sa source est utilisée depuis le Moyen-Âge pour ses vertus relaxantes et curatives.
L’économie de la ville repose ainsi sur le thermalisme et sur la production de sel. Le deuxième week-end de septembre, la ville organise une fête du sel qui retrace l’histoire de la cité.

Accès :

En voiture :

Accès Toulouse-Bayonne : Autoroute A64 « La Pyrénéenne » / Sortie N°7

Axe Bordeaux-Bayonne : RN 10 / Sortie St-Geours-de-Marenne

Bordeaux 2h - Toulouse 2h

En train :

TGV (Dax) (Liaison TER)
TGV Orthez (Liaison Taxi)
Gare de Puyoô (Liaison TER ou Taxi)

Et par avion:
Aéroport Pau et Biarritz à 45 minutes

La résidence de tourisme sur golf

Programme Défiscalisation

Une résidence de standing

Ce programme consistera en une Résidence de Tourisme de 86 logements attenante au golf. Avec des surfaces comprises entre 36 et 71 m², chaque appartement sera entièrement meublé et aménagé pour le confort de ses résidents.

De style béarnais, cette résidence allie calme et verdure dans un site préservé. Pour profiter du soleil en toute saison, la piscine est couverte par une verrière. Des équipements de jeux pour le plus jeunes et un sauna complètent les parties communes du Domaine.

Aménagements extérieurs communs :

• La résidence ainsi que son parking seront clos, sécurisés par un contrôle d’accès
• Divers équipements seront offerts :
  • Boulodrome
  • Aire de jeux

Réalisation des appartements et équipements communs de la résidence

L’opération sera réalisée en deux tranches, soient 86 appartements et villas dans le cadre d’une Résidence de Tourisme 3*** :

Tranche 1 ........................ 50 appartements
Tranche 2 ........................ 30 appartements + 6 villas

Les 2 tranches sont en cours de commercialisation.

Les appartements disposent de tous les équipements et aménagements nécessaires à une résidence de tourisme de standing.

Cette opération sera destinée à l’exercice d’une activité commerciale d’exploitation touristique consistant en la sous-location de logements meublés et équipés, accompagnée de la fourniture de services para-hôteliers, tels que ces services se trouvent définis par l’article 261-D du Code Général des Impôts.

• La réception de la clientèle
• La fourniture de petits déjeuners
• Le nettoyage régulier des locaux
• La fourniture de linge de maison

L’ensemble des bâtiments

Locaux à usage d'habitation

L’ensemble à édifier comportera 80 logements répartis sur 16 bâtiments indépendants

Bâtiments 1 à 8 – Bâtiments 15 et 16 :

• 50 appartements
• bâtiment commun

Bâtiments 9 à 14 :

• 30 appartements
• 6 villas répartis sur 4 bâtiments avec un garage attenant

Local de réception et piscine

Un bâtiment est dédié à la réception et aux loisirs. Il sera ouvert aux résidents de la Résidence de Tourisme et comprendra :

• accueil
• sanitaires
• locaux administratifs et techniques
• piscine couverte chauffée, sauna

Typologie et Prix

la Loi Demessine (ZRR) : les programmes immobiliers disponibles afin de défiscaliser en résidence de tourisme ZRR, à la mer ou à la montagne. Etude gratuite et personnalisée.

Echéances prévisibles de réalisation - Dates de livraison

Tranche 1 :

• Date de début des travaux................... 3ème trimestre 2007
• Date de réalisation par acte authentique.... aux fondations achevées (4ème trimestre 2007)
• Date de livraison des travaux............... décembre 2008

Tranche 2 :

• Date de début des travaux................... 1er trimestre 2009
• Date de réalisation par acte authentique.... aux fondations achevées (1er trimestre 2009)
• Date de livraison des travaux............... décembre 2009

Statut Juridique et Fiscal du Projet

Principe du montage de l'opération

La totalité des appartements sera réalisée en VEFA (Vente en Etat Futur d’Achèvement) sous le régime fiscal de la ZRR (Zone de Revitalisation Rurale).

Défiscalisation loi zrr : payer moins d'impôts avec la défiscalisation loi ZRR

Statut juridique de la résidence

Résidence de Tourisme 3*** conforme à l’arrêté de 1986

• Exploitation par un professionnel du Tourisme : Quiétude Evasion
• Prise à bail des lots par cet exploitant
• Sous-location à des touristes
• Fourniture de services para-hôteliers
• Commercialisation par les leaders du marché touristique en France

De part le statut les acquéreurs bénéficient des atouts suivants :

• Tranche 1 : bail commercial de 10 ans et 9 mois
• Tranche 2 : bail commercial de 9 ans et 9 mois
• Garantie du loyer commercial
• Frais de gestion et d’entretien des parties privatives et communes à la charge de l’exploitant
• Récupération de la TVA sur l’investissement (19,6 %)
• Loyer assujetti à la TVA à 5,5 %

L’acquéreur sécurise sa rentabilité et simplifie sa gestion grâce au bail commercial. Le professionnalisme de l’exploitant pérennise la rentabilité de l’investissement grâce à une assise financière et une démultiplication de la commercialisation.

Statut fiscal de la résidence :

Salie de Béarn se situe en Zone de Revitalisation Rurale (Z.R.R.).
Les investisseurs de cette résidence de tourisme classée peuvent donc bénéficier de la défiscalisation propre à ce classement (dite Loi Demessine) soit :
Economie d’impôts de 25 % de l’investissement, limitée à 25 000 euros pour un couple marié, et répartie sur 6 ans

Les différents types de placements :

Pour permettre à certains investisseurs de profiter au mieux de leur investissement, le bail commercial propose, en exclusivité, deux formules n’enlevant rien aux atouts
fiscaux du montage mais permettant un arbitrage entre « la rentabilité » ou « le plaisir ».

• Le bail « investisseur pur » : rentabilité maximum de 4 %
• Le bail « investisseur plaisir » : Rentabilité de 3 %

Trois semaines gratuites d’utilisation :

• 1 semaine en haute saison : juillet et août
• 1 semaine en moyenne saison : mi-juin à fin juin ; début septembre à mi-septembre ; vacances de la Toussaint ; vacances de Pâques
• 1 semaine en basse saison : avril ; mai (hors vacances de Pâques ; début juin à mi-juin ; mi-septembre ; octobre (hors vacances de la Toussaint) ; novembre

Réservation de séjours au-delà des 3 semaines :

Pour toute semaine supplémentaire réservée par le bailleur au-delà des 3 semaines du présent bail, le preneur s’engage à faire une remise de 20 % sur le prix de location figurant dans le catalogue de QUIETUDE EVASION pour la résidence « Le Domaine de Béarn ». Il s’engage également à offrir une remise de 15 % sur l’ensemble des résidences du catalogue de QUIETUDE EVASION.